Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 10949 posée par Mme Michelle Gréaume

    Conditions de mise en oeuvre des « groupes de besoins » au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 10689 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des assistants sociaux de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 06921 posée par Mme Michelle Gréaume

    Scolarisation des élèves résidents français en Belgique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 2060G posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  5. Question n° 23268 posée par Mme Michelle Gréaume

    Changement de situation des centres de formation d'apprentis du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  6. Question n° 20363 posée par Mme Michelle Gréaume

    Moyens de communication du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 16377 posée par Mme Michelle Gréaume

    Mise à disposition de masques chirurgicaux et FFP2 pour les infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 04969 posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 04970 posée par Mme Michelle Gréaume

    Délégations régionales de l'office national d'information sur les enseignements et les professions

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 0123G posée par Mme Michelle Gréaume

    Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale