Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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501 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

350 questions

  1. Question n° 0210S posée par M. Jacques Mézard

    Avenir des antennes universitaires délocalisées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 02810 posée par M. Michel Doublet

    Préoccupations des personnels du laboratoire Cultures et Sociétés en Europe

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 02834 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir du programme d'échange Erasmus

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

  4. Question n° 02869 posée par M. Robert Tropeano

    Menaces sur le programme Erasmus

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

  5. Question n° 02593 posée par M. André Gattolin

    Avenir du programme Erasmus

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

  6. Question n° 02183 posée par M. Daniel Laurent

    Promouvoir les formations supérieures intermédiaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 01714 posée par Mme Sophie Joissains

    Universitarisation des études de sages-femmes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 01326 posée par M. Daniel Laurent

    Accès à l'enseignement supérieur des étudiants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 01124 posée par M. Jacques Legendre

    Filière de lettres classiques à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 01158 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication