Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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501 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

350 questions

  1. Question n° 01201 posée par M. Vincent Éblé

    Avenir des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 1636S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Départ de plusieurs grandes écoles et centres de recherche du sud des Hauts-de-Seine pour le plateau de Saclay

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

  3. Question n° 00200 posée par M. Daniel Reiner

    Moyens alloués aux écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 00239 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Projet de création d'une école privée des hautes études appliquées du droit

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 00276 posée par M. Michel Doublet

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 23710 posée par Mme Dominique Gillot

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  8. Question n° 1589S posée par M. Francis Grignon

    Inquiétudes sur l'avenir des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  9. Question n° 22211 posée par Mme Christiane Demontès

    Refonte du programme Erasmus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 21360 posée par Mme Muguette Dini

    Reconnaissance du diplôme ICN délivré par l'Institut commercial de Nancy avant 2004

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche