Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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501 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

350 questions

  1. Question n° 11538 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Formation professionnelle des enseignants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 11383 posée par Mme Samia Ghali

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 11179 posée par M. Gérard Dériot

    Budget communautaire et programme Erasmus

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

  4. Question n° 11207 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Recrutement et formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 11123 posée par Mme Michèle André

    Recrutement des enseignants et avenir des IUFM

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 10948 posée par M. Gérard Dériot

    Enseignement de la médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 10840 posée par M. André Vantomme

    Perspectives de réforme du diplôme de capacité en droit

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 10654 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Attractivité des universités françaises pour les étudiants étrangers

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

  9. Question n° 10344 posée par M. Antoine Lefèvre

    Enseignement de la médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 10382 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Situation préoccupante de l'enseignement de la médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche