Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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501 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

350 questions

Question n° 07682 posée par M. Ivan Renar

Mobilisation de la communauté scientifique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/02/2009
Question n° 07520 posée par M. Gilbert Barbier

Statut des doctorants français de l'Institut universitaire européen

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

19/02/2009
Question n° 07399 posée par M. Roger Madec

Réforme du statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/02/2009
Question n° 07460 posée par M. Jean-Pierre Bel

Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/02/2009
Question n° 0241G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/02/2009
Question n° 0249G posée par M. Serge Lagauche

Enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/02/2009
Question n° 07049 posée par M. François Rebsamen

Mastérisation de la formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/01/2009
Question n° 06779 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/12/2008
Question n° 06831 posée par M. Roland Courteau

Inquiétudes dans les instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/12/2008
Question n° 06851 posée par M. Claude Jeannerot

Avenir des instituts universitaires de technologie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/12/2008