Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2895 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2256 questions

  1. Question n° 1676S posée par M. Bruno Sido

    Suppression d'une licence professionnelle consacrée au bois

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 22794 posée par M. Cédric Perrin

    Psychologues de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 22899 posée par Mme Laurence Cohen

    Réforme de l'éducation prioritaire et moyens accordés à l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 1660S posée par Mme Céline Brulin

    Réforme des études de santé et pénurie de médecins

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  5. Question n° 22644 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Droits de scolarité acquittés par les étudiants français au Québec

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  6. Question n° 22659 posée par Mme Victoire Jasmin

    Inégalités de traitement entre les élèves de terminale scolarisés au centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 22668 posée par M. Michel Dagbert

    Modalités d'organisation du baccalauréat de 2021 pour les élèves inscrits au Centre national d'enseignement à distance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 22689 posée par Mme Nadège Havet

    Devenir des classes de découvertes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 22690 posée par M. Yves Détraigne

    Réouverture des classes en demi-jauge dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 22733 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accompagnement des élèves en situation de handicap dans le réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères