Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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459 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

291 questions

  1. Question n° 17267 posée par M. Robert del Picchia

    Octroi de visas pour les étudiants français aux États-Unis

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 1341G posée par Mme Colette Mélot

    Mobilité étudiante

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 1348G posée par Mme Claudine Thomas

    Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 16479 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Conséquences de la crise sanitaire sur les étudiants en précarité et notamment sur les « jobs » d'été

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  5. Question n° 16322 posée par Mme Martine Filleul

    Situation de grande précarité des étudiants en période de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  6. Question n° 15831 posée par M. Michel Laugier

    Inégalités de traitement pour des étudiants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 15330 posée par M. Fabien Gay

    Paiements des loyers étudiants suite aux conséquences du confinement en période de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  8. Question n° 15365 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Extrême précarité des étudiants dans la période de confinement

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  9. Question n° 1177S posée par Mme Marie Mercier

    Précarité des étudiants français

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  10. Question n° 14772 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Statut des adultes en reprise d'études

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation