Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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180 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

137 questions

Question n° 18369 posée par Mme Françoise Cartron

Emplois d'aide administrative auprès des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

05/05/2011
Question n° 18338 posée par Mme Patricia Schillinger

Avenir des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/04/2011
Question n° 18352 posée par M. Thierry Repentin

Aide administrative des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/04/2011
Question n° 18359 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Aide administrative des directeurs d'écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/04/2011
Question n° 18203 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Réduction des postes d'emploi de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

21/04/2011
Question n° 18150 posée par M. Marcel Rainaud

Aide administrative à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

14/04/2011
Question n° 17962 posée par M. Yves Détraigne

Aide administrative des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Question n° 17979 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Suppression de l'aide administrative aux directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Question n° 17983 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Suppressions de postes d'emploi vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Question n° 18026 posée par M. Simon Sutour

Devenir de l'aide administrative à la direction d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011