Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

116 questions

  1. Question n° 12771 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Avenir du site IUFM d'Antony Val-de-Bièvre

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 11711 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme des instituts universitaires de formation des maîtres

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 11748 posée par M. Christian Demuynck

    Décrets d'application de la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 11524 posée par M. Robert Navarro

    Réforme des instituts universitaires de formation des maîtres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 0746S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Avenir de l'IUFM d'Antony dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  6. Question n° 0730S posée par M. Jacques Mézard

    Formation et recrutement des enseignants et avenir des IUFM

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  7. Question n° 11222 posée par M. Jacques Mahéas

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 07959 posée par M. Michel Boutant

    Impossibilité pour les collectivités territoriales et les établissements publics à caractère administratif de conclure des contrats de professionnalisation

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  9. Question n° 07638 posée par M. Gérard Bailly

    Avenir du réseau des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 07426 posée par M. Jacques Mahéas

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche