Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

116 questions

  1. Question n° 0392S posée par M. Bernard Piras

    Prise en charge des enfants handicapés au sein des écoles primaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

  2. Question n° 0360S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir des écoles de reconversion professionnelle de l'ONAC

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

  3. Question n° 06262 posée par M. Paul Raoult

    Risques présentés par la révision générale des politiques publiques pour les centres régionaux information jeunesse

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

  4. Question n° 0317S posée par M. Michel Teston

    Avenir du réseau des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 0309S posée par M. Claude Biwer

    Réforme de la formation professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

  6. Question n° 05766 posée par M. Jean Desessard

    Manque d'offre de formation professionnelle des ascensoristes en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

  7. Question n° 04951 posée par M. Guy Fischer

    Difficultés de certains organismes de formation professionnelle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  8. Question n° 03674 posée par M. Robert Hue

    Formation des ascensoristes

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

  9. Question n° 03617 posée par M. Philippe Labeyrie

    Difficultés d'accès des associations à la formation délivrée pour l'exploitation d'un débit de boissons

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  10. Question n° 03491 posée par M. Alex Türk

    Stages en entreprise

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité