Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

493 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

326 questions

  1. Question n° 09934 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Rôle de la banque publique d'investissement dans la liquidation judiciaire d'établissements de la société Arjowiggins

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  2. Question n° 0742G posée par M. Cédric Perrin

    General Electric

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  3. Question n° 09748 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Conséquences des violences urbaines pour l'économie du réassort et de l'habillement et réaction du Gouvernement

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 09821 posée par M. Rachid Temal

    Emplois industriels menacés dans le Haut Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  5. Question n° 0725G posée par M. Jean Pierre Vogel

    Arjowiggins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  6. Question n° 09595 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Dispositif de l'actionnariat salarié dans le cadre des plans épargne entreprise

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  7. Question n° 0696G posée par M. Alain Fouché

    Mesures d'accompagnement des entreprises en difficulté

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  8. Question n° 0684G posée par M. Jérôme Bignon

    Fermeture de sites sucriers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 0688G posée par Mme Laurence Harribey

    Politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

  10. Question n° 09103 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Devenir du site Herta à Saint-Pol-sur-Ternoise

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances