Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 19095 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des entreprises locales de distribution d'électricité (ELD)

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

11/08/2005
Question n° 19937 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de CdF Ingénierie

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

20/10/2005
Question n° 23402 posée par M. Jean Louis Masson

Réseaux câblés dans la région messine

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

01/06/2006
Question n° 26974 posée par M. Jean Louis Masson

Réseaux câblés dans la région messine

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/04/2007
Question n° 14932 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement des réseaux français et allemand de matières premières pour la pétrochimie

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

02/09/2010
Question n° 16594 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement des réseaux français et allemand de matières premières pour la pétrochimie

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

23/12/2010
Question n° 23032 posée par M. Jean Louis Masson

Limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

27/05/2021
Question n° 24168 posée par M. Jean Louis Masson

Limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

05/08/2021
Question n° 06152 posée par M. Jean Louis Masson

Grève dans les services publics

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

06/04/2023