Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

140 questions

Question n° 07349 posée par M. Jean Louis Masson

Grève dans les services publics

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

15/06/2023
Question n° 07353 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnement du système des aides à la rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition énergétique

15/06/2023
Question n° 06879 posée par M. Jean Louis Masson

Politique spatiale européenne

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

18/05/2023
Question n° 06728 posée par M. Jean Louis Masson

Immixtion des banques dans la vie privée de leurs clients

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

11/05/2023
Question n° 06648 posée par M. Jean Louis Masson

Dossiers « prime énergie EDF »

Réponse du Ministère de la transition énergétique

04/05/2023
Question n° 06152 posée par M. Jean Louis Masson

Grève dans les services publics

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

06/04/2023
Question n° 06213 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnement du système des aides à la rénovation énergétique

Réponse du Ministère de la transition énergétique

06/04/2023
Question n° 05700 posée par M. Jean Louis Masson

Politique spatiale européenne

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

09/03/2023
Question n° 05582 posée par M. Jean Louis Masson

Immixtion des banques dans la vie privée de leurs clients

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

02/03/2023
Question n° 05460 posée par M. Jean Louis Masson

Dossiers « prime énergie EDF »

Réponse du Ministère de la transition énergétique

23/02/2023