Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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637 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

507 questions

Question n° 21477 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Autorité parentale et violences conjugales

Réponse du Ministère de la justice

02/02/2006
Question n° 21848 posée par M. Thierry Repentin

Soutien aux associations familiales

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

23/02/2006
Question n° 22008 posée par M. Thierry Repentin

Amélioration des ressources des jeunes veufs et veuves

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/03/2006
Question n° 22407 posée par M. Jean Louis Masson

Données chiffrées sur la transmission du nom de famille

Réponse du Ministère de la justice

23/03/2006
Question n° 1000S posée par Mme Muguette Dini

Maintien des relations enfants-parents dans les cas de séparations familiales conflictuelles

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

30/03/2006
Question n° 22855 posée par M. Bernard Murat

Naissances multiples

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/04/2006
Question n° 23006 posée par Mme Jacqueline Alquier

Projet de réforme de l'aide à domicile

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

04/05/2006
Question n° 23116 posée par M. Philippe Richert

Projet de réforme de l'aide à domicile

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

11/05/2006
Question n° 23141 posée par M. Jean-Pierre Vial

Aide à domicile accordée aux familles, en particulier lors de naissances multiples

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/05/2006
Question n° 23156 posée par M. Michel Thiollière

Difficultés rencontrées par les "aidants familiaux"

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/05/2006