Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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389 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

328 questions

  1. Question n° 01981 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Participation des pêcheurs et chasseurs à la gouvernance environnementale

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 02009 posée par Mme Danielle Michel

    Épandages de produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 0138S posée par Mme Leila Aïchi

    Trentième anniversaire de la convention de Montego Bay : quel avenir pour le droit de la mer ?

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

  4. Question n° 02105 posée par M. Michel Doublet

    Représentativité des fédérations des chasseurs et des pêcheurs

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 02191 posée par M. Michel Doublet

    Plan Ecophyto 2018 et adaptation aux réalités du terrain

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 02313 posée par M. Daniel Laurent

    Objectifs des chambres d'agriculture suite à la conférence environnementale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 0039G posée par M. Antoine Lefèvre

    Agriculture et PAC

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

  8. Question n° 03128 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Conséquences de la création de l'Agence nationale de la biodiversité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 03140 posée par M. Alain Chatillon

    Agence nationale de la biodiversité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  10. Question n° 03174 posée par M. André Trillard

    Création d'une agence de la biodiversité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie