Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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389 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

328 questions

  1. Question n° 08152 posée par M. André Vallini

    Conditions d'élevage et d'abattage dans la filière piscicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 08240 posée par M. Roland Courteau

    Demande d'interdiction de la pêche électrique en Europe

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  3. Question n° 08361 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Civelle menacée par le braconnage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 08406 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Gestion des digestats de méthanisation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 09387 posée par Mme Françoise Férat

    Solutions agricoles aux objectifs de stockage de carbone dans le sol

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 0705G posée par M. Guillaume Gontard

    Interdiction des pesticides

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 09785 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Choix des périodes de mise en place des cultures relatives aux surfaces d'intérêt écologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 0812S posée par M. Frédéric Marchand

    Gestion des prairies et retournement des terres à Anor et dans la Sambre-Avesnois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 11558 posée par M. Yves Détraigne

    Luzerne et fuite de carbone

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 11794 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Stockage du carbone et réduction des gaz à effet de serre des céréales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation