Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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605 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

500 questions

  1. Question n° 1642G posée par M. Alain Houpert

    Situation des étudiants

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 1648G posée par M. Jean-Jacques Michau

    Crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 1637G posée par Mme Corinne Imbert

    Distribution du vaccin AstraZeneca

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 20305 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Moyens alloués aux nouvelles modalités de contrôle sanitaire des voyageurs arrivant en métropole

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 20335 posée par M. Laurent Somon

    Souffrance de la jeunesse et des étudiants en période pandémique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 20360 posée par M. Daniel Gremillet

    Covid-19 et urgence d'entendre la jeunesse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 1607G posée par Mme Martine Filleul

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  8. Question n° 1609G posée par M. Ronan Dantec

    Suppressions de postes chez Sanofi

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  9. Question n° 1611G posée par Mme Sophie Primas

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  10. Question n° 1619G posée par Mme Isabelle Briquet

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles