Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 04022 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide aux personnes âgées handicapées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 01585 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide aux personnes âgées handicapées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 23545 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des personnes âgées à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  4. Question n° 22574 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des personnes âgées à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  5. Question n° 11332 posée par M. Jean Louis Masson

    Impôts locaux d'une personne accueillie en maison de retraite

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  6. Question n° 08815 posée par M. Jean Louis Masson

    Impôts locaux d'une personne accueillie en maison de retraite

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  7. Question n° 07927 posée par M. Jean Louis Masson

    Domiciliation des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  8. Question n° 06946 posée par M. Jean Louis Masson

    Domiciliation des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  9. Question n° 21262 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution de l'allocation de solidarité aux personnes âgées étrangères

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  10. Question n° 18453 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution de l'allocation de solidarité aux personnes âgées étrangères

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé