Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 02496 posée par M. Adrien Gouteyron

    Logiciels de contrôle parental d'accès à Internet

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  2. Question n° 16047 posée par M. Roland Courteau

    Soutien moral et financier en faveur de la recherche en cardiologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 16070 posée par M. Ivan Renar

    Situation des personnes atteintes de drépanocytose

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  4. Question n° 19627 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences pour la santé de l'exposition aux antennes relais et aux téléphones portables

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  5. Question n° 00285 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Mise en place de l'inscription par voie électronique sur la liste des demandeurs d'emploi

    Réponse du Ministère du travail

  6. Question n° 05353 posée par M. Fabien Gay

    Formation des salariés de l'aéronautique face aux évolutions technologiques constantes

    Réponse du Ministère du travail

  7. Question n° 05781 posée par M. Yves Détraigne

    Encadrement des chaînes vidéos sur internet mettant en scène des mineurs

    Réponse du Ministère du travail