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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
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Question n° 17959 posée par M. Alain Fouché
Création d'une revue scientifique européenne
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
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Question n° 20687 posée par M. Bernard Piras
Recherche en matière de trufficulture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 26180 posée par M. Robert Tropeano
Traduction des brevets d'invention
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 01331 posée par Mme Catherine Troendlé
Ratification de la Convention sur la délivrance de brevets européens
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes
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Question n° 01776 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un institut européen de technologie dédié aux biotechnologies et aux télécommunications
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 03577 posée par M. Louis Souvet
Contribution nationale au programme de recherche européen LAPCAT
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 04246 posée par M. Robert Tropeano
Rapport européen critique quant au marché français de la téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation
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Question n° 05792 posée par M. Robert Tropeano
Rapport européen critique quant au marché français de la téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation
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Question n° 07169 posée par M. Roland Courteau
Utilisation du tétrachloroéthylène
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 09893 posée par M. Jean Louis Masson
Développement d'un second réseau de type Internet
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique