Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

91 questions

  1. Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Fracture numérique dans le Gers

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  2. Question n° 0481S posée par M. François Marc

    Couverture numérique des zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  3. Question n° 09906 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement d'écoles numériques en zone rurale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  4. Question n° 10001 posée par M. Thierry Repentin

    Suites données au programme « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 0700S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Sensibilisation des jeunes aux risques résultant de l'usage des nouvelles technologies

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  6. Question n° 12465 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Équipement des cinémas indépendants en technologie de projection numérique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  7. Question n° 12738 posée par M. Ivan Renar

    Équipement numérique des salles de cinémas indépendants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 15000 posée par M. Roland Courteau

    Agenda numérique de la Commission européenne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  9. Question n° 15442 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Taux de TVA applicable aux abonnements des offres triple play

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

  10. Question n° 15530 posée par M. Philippe Paul

    Mesures prises en faveur de l'équipement et de la formation aux outils numériques

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique