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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
91 questions
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Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou
Fracture numérique dans le Gers
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
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Question n° 0481S posée par M. François Marc
Couverture numérique des zones rurales
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
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Question n° 09906 posée par M. Jean Louis Masson
Financement d'écoles numériques en zone rurale
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
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Question n° 10001 posée par M. Thierry Repentin
Suites données au programme « Écoles numériques rurales »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 0700S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Sensibilisation des jeunes aux risques résultant de l'usage des nouvelles technologies
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 12465 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Équipement des cinémas indépendants en technologie de projection numérique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 12738 posée par M. Ivan Renar
Équipement numérique des salles de cinémas indépendants
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 15000 posée par M. Roland Courteau
Agenda numérique de la Commission européenne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
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Question n° 15442 posée par Mme Anne-Marie Payet
Taux de TVA applicable aux abonnements des offres triple play
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
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Question n° 15530 posée par M. Philippe Paul
Mesures prises en faveur de l'équipement et de la formation aux outils numériques
Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique