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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
74 questions
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Question n° 02135 posée par M. Hilaire Flandre
Contenu du décret n° 2002-680 par rapport à l'exploitation des micro-carrières sans but lucratif
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 02820 posée par M. Serge Mathieu
Exploitation de carrière de marne (révision du décret du 30 avril 2002)
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 04767 posée par M. Alain Vasselle
Régime de déclaration pour l'exploitation des petites carrières
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 0176S posée par Mme Annick Bocandé
Réglementation applicable aux sondages de cavités souterraines
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 07145 posée par M. Charles Revet
Publication du décret relatif au financement du comblement des cavités souterraines
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 07233 posée par M. Jean Louis Masson
Solutions envisagées pour la commune de Buding située sur d'anciennes carrières
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 07641 posée par M. Jean-Claude Etienne
Conséquences de l'effondrement des marnières et cavités souterraines
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 08028 posée par M. Michel Moreigne
Site des anciennes mines d'or du Châtelet (Creuse) : bilan des concentrations en arsenic des eaux de la Tardes
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 09682 posée par M. Michel Moreigne
Site des anciennes mines d'or du Châtelet (Creuse) : bilan des concentrations en arsenic des eaux de la Tardes
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 09807 posée par M. Jean Louis Masson
Prélèvement exceptionnel du ministère de l'environnement sur l'agence de l'eau Rhin-Meuse
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable