Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 00014 posée par M. Emmanuel Hamel

    Critiques des pratiques de l'Office national des forêts (ONF)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 00192 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrôle des sites industriels à risques : création de postes d'inspecteurs des installations industrielles classées

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 00193 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des journées de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 02540 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des incendies de forêt pendant la période estivale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  5. Question n° 02541 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etude sur les coûts de la collecte sélective et du tri des déchets d'emballages ménagers et des journaux magazines

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  6. Question n° 02545 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre le bruit des infrastructures routières et des revêtements de voirie

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  7. Question n° 03246 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un Comité national de la pêche professionnelle en eau douce

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  8. Question n° 03247 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des travaux de la mission interministérielle de l'effet de serre (MIES)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  9. Question n° 03248 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un observatoire des impacts de l'effet de serre

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  10. Question n° 03249 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la journée " en ville sans ma voiture "

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable