Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 01766 posée par M. Jacques Oudin

    Rôle des opérateurs intervenant sur les sites retenus dans le réseau Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 03846 posée par M. Jacques Oudin

    Développement du potentiel hydraulique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 03847 posée par M. Jacques Oudin

    Réglementation relative à la protection des captages des eaux superficielles et souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 04748 posée par M. Jacques Oudin

    Autosurveillance des systèmes d'assainissement des collectivités

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 05714 posée par M. Jacques Oudin

    Elaboration de la charte de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  6. Question n° 0289S posée par M. Jacques Oudin

    Qualité des eaux littorales destinées à la baignade

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  7. Question n° 08175 posée par M. Jacques Oudin

    Renouvellement des réseaux d'eau et d'assainissement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable