Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3600 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3196 questions

  1. Question n° 03358 posée par M. Marcel Vidal

    Inondations du Gard et de l'Hérault : ouvrages de protection à prévoir

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 03383 posée par M. Gilbert Barbier

    Prescriptions imposées pour la capture des grenouilles rousses

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 03389 posée par M. Alain Vasselle

    Responsabilités des élus locaux en matière d'assainissement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 03395 posée par M. Serge Mathieu

    Déclaration de hutte pour la chasse de nuit aux gibiers d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 0078S posée par M. Simon Sutour

    Plan de prévention des inondations

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  6. Question n° 0080S posée par M. Yves Détraigne

    Organisation de la collecte sélective des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  7. Question n° 03591 posée par Mme Brigitte Luypaert

    Création des sites de stockage et d'incinération des farines animales : concertation et études sanitaires préalables

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  8. Question n° 0081S posée par M. Daniel Reiner

    Responsabilité des maires et mise aux normes des réseaux d'assainissement collectif

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  9. Question n° 0025G posée par M. Henri Revol

    Sécurité nucléaire

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  10. Question n° 03846 posée par M. Jacques Oudin

    Développement du potentiel hydraulique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable