Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 10494 posée par M. Michel Doublet

    Accueil adapté aux enfants de deux à trois ans

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 10041 posée par M. Thierry Foucaud

    Scolarisation des tout petits sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 10058 posée par M. André Vézinhet

    Scolarisation des enfants de deux ans

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 09837 posée par M. Michel Sergent

    Situation des écoles maternelles dans le département du Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 09741 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Scolarisation des enfants de deux ans

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 08329 posée par M. Nicolas About

    Scolarisation des enfants de deux ans et demi sur la commune de Montigny-le-Bretonneux

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 06737 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Scolarisation précoce des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 06407 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Ouverture de cinq classes de maternelle supplémentaires, à Pantin pour la prochaine rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 05563 posée par Mme Annie David

    Scolarisation des enfants âgés de moins de trois ans

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 03110 posée par M. Emmanuel Hamel

    Scolarisation des enfants dès l'âge de deux ans

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche