Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 04912 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan de l'enseignement de l'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 35439 posée par M. Serge Mathieu

    Mission sur la professionnalisation des études STAPS en direction des métiers du sport

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 35440 posée par M. Serge Mathieu

    Réflexion sur les pratiques d'enseignement d'EPS

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 02018 posée par M. Serge Mathieu

    Etudiants en éducation physique et sportive: avenir

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 01150 posée par M. Serge Mathieu

    Collège d'Anse (Rhône): enseignement de l'éducation physique

    Réponse du ministère : Jeunesse

  6. Question n° 32898 posée par M. Serge Mathieu

    Professeurs adjoints d'éducation physique et sportive: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

  7. Question n° 30999 posée par M. Serge Mathieu

    Enseignement de l'éducation physique et sportive (Rhône)

    Réponse du ministère : Jeunesse

  8. Question n° 27510 posée par M. Serge Mathieu

    Plan de relance de l'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Jeunesse

  9. Question n° 26630 posée par M. Serge Mathieu

    Rhône: développement du sport scolaire

    Réponse du ministère : Jeunesse