Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 08576 posée par M. Claude Biwer

    Découverte par les collégiens des métiers offrant des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 08479 posée par M. Claude Biwer

    Conséquences de la diffusion du Bulletin départemental de l'éducation nationale exclusivement par Internet dans la Meuse

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 05646 posée par M. Claude Biwer

    Suppression envisagée de 8 postes d'enseignants dans le département de la Meuse

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 04528 posée par M. Claude Biwer

    Préoccupations des directeurs d'écoles primaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 02533 posée par M. Claude Biwer

    Direction des centres de loisirs accueillant moins de cinquante enfants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 00436 posée par M. Claude Biwer

    Préoccupations des directeurs d'écoles primaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 00437 posée par M. Claude Biwer

    Ouverture d'une licence professionnelle en management de la production et logistique interne à l'IUT de Verdun

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 00438 posée par M. Claude Biwer

    Conditions d'organisation des élections concernant le renouvellement triennal des représentants des personnels du ministère

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche