Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

  1. Question n° 11337 posée par M. Serge Mathieu

    Projet d'organisation des écoles en réseaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 11034 posée par M. Serge Mathieu

    Introduction de la matière " environnement " au baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 10845 posée par M. Serge Mathieu

    Développement de l'apprentissage de deux langues étrangères

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 10499 posée par M. Serge Mathieu

    Clarification de la situation des maîtres des établissements privés sous contrat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 09505 posée par M. Serge Mathieu

    Enseignement de la Marseillaise dans les écoles

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 09205 posée par M. Serge Mathieu

    Situation de détachement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 09206 posée par M. Serge Mathieu

    Création d'un baccalauréat professionnel spécialisé en sécurité civile

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 08715 posée par M. Serge Mathieu

    Situation juridique des établissements d'enseignement privés sous contrat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 08484 posée par M. Serge Mathieu

    Port du voile islamique notamment à l'école

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 07709 posée par M. Serge Mathieu

    Frais de reprographie dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche