Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 11222 posée par M. Michel Charasse

    Vérification de la situation familiale des enseignants pour leur première affectation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 09121 posée par M. Michel Charasse

    Formation dans les IUFM

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 09122 posée par M. Michel Charasse

    Célébration du 120 e anniversaire de la diffusion de la circulaire de Jules Ferry sur l'enseignement moral et civique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 05767 posée par M. Michel Charasse

    Justificatifs de domicile demandés pour des prestations facultatives par les maires en qualité d'agents de la commune

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 03961 posée par M. Michel Charasse

    Statistiques relatives à l'enseignement dans le dialecte dit langue corse

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 07669 posée par M. Michel Charasse

    Modalités d'accession à la filière de l'animation de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Jeunesse