Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 10439 posée par M. René Trégouët

    Réglementation relative aux centres de vacances et de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 07371 posée par M. René Trégouët

    Sécurité des écoles

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 05373 posée par M. René Trégouët

    Condamnation du Muséum d'histoire naturelle

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 05385 posée par M. René Trégouët

    Enseignement des langues étrangères en France

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 05190 posée par M. René Trégouët

    ONISEP

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 04882 posée par M. René Trégouët

    CNESER

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 03925 posée par M. René Trégouët

    Inspection de l'académie de Paris

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 03943 posée par M. René Trégouët

    Conférence des recteurs français

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 03726 posée par M. René Trégouët

    Ecoles Diwan

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 03309 posée par M. René Trégouët

    Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche