Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1944 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1747 questions

  1. Question n° 10802 posée par M. Georges Gruillot

    Autonomie des universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 10804 posée par M. Daniel Hoeffel

    Possibilité pour les enseignants de postuler pour l'échelon hors classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 10636 posée par M. Jacques Legendre

    Vétusté des manuels scolaires à l'école primaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 10666 posée par Mme Évelyne Didier

    Réduction des effectifs de l'éducation nationale en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 10691 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Inquiétudes relatives aux restrictions de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 10696 posée par M. Guy Penne

    Fermeture de centres d'épreuves écrites pour les concours d'enseignement du second degré à l'étranger

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 10726 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion du syndicat national des secrétaires de mairie instituteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 10729 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet de suppression de classes de BTS et d'options au lycée Jean-Jacques-Rousseau à Sarcelles (Val-d'Oise)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 10565 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de transfert du lycée Clément-Ader (Paris 10e) au lycée Diderot (Paris 19e)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 10573 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Dysfonctionnements dans les remplacements d'instituteurs à Paris

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche