Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1944 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1747 questions

  1. Question n° 10485 posée par M. Michel Thiollière

    Equilibre budgétaire des associations de MJC

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 10386 posée par M. Marcel Vidal

    Réaménagement du système d'aides sociales aux étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 10439 posée par M. René Trégouët

    Réglementation relative aux centres de vacances et de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 10444 posée par M. Ivan Renar

    Réduction des effectifs de l'éducation nationale dans le Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 10305 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation du site d'Aventis de Romainville

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

  6. Question n° 10254 posée par M. Paul Blanc

    Formation initiale des diététiciens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 10090 posée par M. Louis Souvet

    Reconnaissance du niveau de formation des personnels issus des IUFM

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 10099 posée par M. Louis Souvet

    Calendrier de passage des CAPES

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 09998 posée par M. Jean-François Le Grand

    Financement des auxiliaires de vie scolaires (AVS)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 10041 posée par M. Thierry Foucaud

    Scolarisation des tout petits sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche