Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1944 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1747 questions

  1. Question n° 09741 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Scolarisation des enfants de deux ans

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 09788 posée par M. Bernard Murat

    Baisse continue des effectifs des filières scientifiques universitaires depuis 1995

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 09575 posée par M. Robert del Picchia

    Français de l'étranger enseignant ponctuellement en France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  4. Question n° 09583 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Evolution des formations scientifiques universitaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 09629 posée par M. Michel Sergent

    Prise en charge des manuels scolaires au lycée

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 09640 posée par M. Charles Gautier

    Prise en charge des enfants souffrant de troubles du langage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 09665 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de suppression de la filière électrotechnique du lycée professionnel de Hayange (Moselle)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 09505 posée par M. Serge Mathieu

    Enseignement de la Marseillaise dans les écoles

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 09425 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Utilisation de logiciels libres au sein de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 09430 posée par Mme Odette Herviaux

    Situation des assistantes sociales de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche