Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1944 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1747 questions

  1. Question n° 09459 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interdiction au sein de l'école du jeu-concours " les masters de l'économie "

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 09472 posée par M. André Vantomme

    Enseignement secondaire des langues étrangères aux élèves déficients auditifs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 09304 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Annulation du décret n° 2003-812 relatif à l'accueil en milieu professionnel d'élèves mineurs de moins de 16 ans

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 09177 posée par Mme Annie David

    Soutien aux associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 09205 posée par M. Serge Mathieu

    Situation de détachement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 09206 posée par M. Serge Mathieu

    Création d'un baccalauréat professionnel spécialisé en sécurité civile

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 09216 posée par M. Michel Sergent

    Enseignement de la langue française au collège

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 09261 posée par M. Louis Duvernois

    Diffusion du Bulletin officiel de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 09089 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Coût de la restauration scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 09120 posée par M. Robert del Picchia

    La Marseillaise

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche