Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1944 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1747 questions

  1. Question n° 09121 posée par M. Michel Charasse

    Formation dans les IUFM

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 09122 posée par M. Michel Charasse

    Célébration du 120 e anniversaire de la diffusion de la circulaire de Jules Ferry sur l'enseignement moral et civique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 09123 posée par M. André Vantomme

    Subventions aux associations départementales des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 09128 posée par M. Michel Teston

    Avenir des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 09152 posée par Mme Annie David

    Reconnaissance du génocide arménien

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 09162 posée par Mme Odette Herviaux

    Fonds sociaux des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 08944 posée par M. Georges Gruillot

    Conditions de la rentrée scolaire 2003

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 08946 posée par M. Georges Gruillot

    Redoublements en cours préparatoire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 08947 posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Personnels enseignants exerçant à l'étranger : conditions de détachement

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 09000 posée par M. Louis de Broissia

    Accompagnement des jeunes vers l'emploi

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative