Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1944 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1747 questions

  1. Question n° 08349 posée par M. Yves Détraigne

    Aménagement de l'article L. 212-8 du code de l'éducation concernant la scolarisation d'un enfant dans une commune autre que celle de sa résidence

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 08363 posée par M. Yvon Collin

    Diminution du nombre de postes affectés aux associations départementales des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 08364 posée par M. Georges Gruillot

    Baisse des subventions accordées aux associations des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 08370 posée par M. Michel Doublet

    Intégration scolaire des handicapés

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 08398 posée par M. Bernard Dussaut

    Moyens financiers des associations des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 08438 posée par M. Gérard Bailly

    Situation des psychologues

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 08241 posée par M. André Trillard

    Amélioration de la prise en charge de la dyslexie et de la dysphasie des enfants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 08266 posée par M. Georges Mouly

    Situation des titulaires de diplômes sportifs européens

    Réponse du Ministère des sports

  9. Question n° 08275 posée par M. Gilbert Barbier

    Vacance de direction de nombreuses bibliothèques municipales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 08283 posée par M. Michel Sergent

    Encadrement du temps périscolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche