Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1944 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1747 questions

Question n° 07485 posée par M. André Boyer

Transfert de la médecine scolaire aux conseils généraux

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

15/05/2003
Question n° 07487 posée par M. André Boyer

Avenir des centres de loisirs associés à l'école (CLAE)

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

15/05/2003
Question n° 07499 posée par M. Yvon Collin

Fonctionnement des centres de loisirs associés à l'école

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

15/05/2003
Question n° 07504 posée par M. Serge Mathieu

Désamiantage de Jussieu

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

15/05/2003
Question n° 07505 posée par M. Serge Mathieu

Attribution des bourses d'études

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

15/05/2003
Question n° 07512 posée par M. Jean Besson

Transfert du service de santé scolaire aux départements

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

15/05/2003
Question n° 07515 posée par M. Jean-Marc Pastor

Situation des centres de loisirs associés à l'école

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

15/05/2003
Question n° 07534 posée par M. Jean-Claude Etienne

Utilisation des oeuvres numériques par les enseignants

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

15/05/2003
Question n° 07537 posée par M. Guy Fischer

Démantèlement de l'ONISEP

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

15/05/2003
Question n° 07543 posée par M. André Dulait

Organisation des voyages scolaires

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

15/05/2003