Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1944 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1747 questions

  1. Question n° 07557 posée par M. Serge Lagauche

    Décentralisation de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 07563 posée par Mme Évelyne Didier

    Engagement d'une procédure de concertation avec les conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 07371 posée par M. René Trégouët

    Sécurité des écoles

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 07385 posée par Mme Valérie Létard

    Situation des personnels des CIO du département du Nord

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 07386 posée par Mme Valérie Létard

    Enseignement d'histoire-géographie et d'instruction civique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 07387 posée par Mme Valérie Létard

    Prévention des affrontements communautaires dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 07388 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conséquences de la suppression des délégations régionales de l'ONISEP

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 07399 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Suppression de l'option danse au lycée Suzanne-Valadon de Limoges

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 07408 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Financement des centres de loisirs associés à l'école

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 07409 posée par M. Claude Saunier

    Promotion et acquisition de la langue allemande

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche