Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

Question n° 35439 posée par M. Serge Mathieu

Mission sur la professionnalisation des études STAPS en direction des métiers du sport

Réponse du ministère : Éducation

04/10/2001
Question n° 35440 posée par M. Serge Mathieu

Réflexion sur les pratiques d'enseignement d'EPS

Réponse du ministère : Jeunesse

04/10/2001
Question n° 33548 posée par M. Serge Mathieu

Observations de la Cour des comptes sur les conditions de construction et de concession du Stade de France

Réponse du ministère : Jeunesse

07/06/2001
Question n° 29719 posée par M. Serge Mathieu

Définition légale du scoutisme

Réponse du ministère : Jeunesse

14/12/2000
Question n° 28392 posée par M. Serge Mathieu

Aspects financiers de la médiatisation sportive

Réponse du ministère : Jeunesse

19/10/2000
Question n° 27052 posée par M. Serge Mathieu

Dispositions réglementaires européennes concernant les dimensions sociales du football

Réponse du ministère : Jeunesse

27/07/2000
Question n° 24981 posée par M. Serge Mathieu

Politique de lutte contre le dopage

Réponse du ministère : Jeunesse

11/05/2000
Question n° 24324 posée par M. Serge Mathieu

Gestion des clubs de football

Réponse du ministère : Jeunesse

13/04/2000
Question n° 24325 posée par M. Serge Mathieu

Bilan du Festival de la citoyenneté

Réponse du ministère : Jeunesse

13/04/2000
Question n° 21921 posée par M. Serge Mathieu

Politique du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

20/01/2000