Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 00449 posée par M. Marcel Henry

    Développement des activités touristiques de Mayotte

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 00442 posée par M. Louis Virapoulle

    Développement touristique du département de la Réunion

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 00427 posée par M. Roger Lise

    Développement du tourisme à la Martinique

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 00418 posée par M. Pierre Vallon

    Tourisme en métropole et dans les départements et territoire d'outre-mer

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 00416 posée par M. Daniel Millaud

    Politique touristique du gouvernement en Polynésie française

    Réponse du ministère : Jeunesse

  6. Question n° 00181 posée par M. Pierre Vallon

    Problèmes du tourisme

    Réponse du ministère : Jeunesse

  7. Question n° 00141 posée par M. Francis Palmero

    Développement des loisirs et aménagement du temps

    Réponse du ministère : Jeunesse