Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 12597 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés des centres de vacances et de loisirs qui organisent des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 15271 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Respect de la charte olympique

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 01145 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des jardiniers du Jardin des plantes à Paris

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 01146 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du lycée technique Diderot (Paris 19e)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 03332 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de plusieurs écoles du 3e arrondissement de Paris

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 04470 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Collège-lycée Bergson (Paris 19e)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 05382 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du lycée professionnel de couture Rose-Bertin (Paris 2e)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 05669 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Transfert du Centre national de documentation pédagogique vers la Vienne

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 0187S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Insuffisance de l'aide sociale étudiante à Paris et en Ile-de-France

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

  10. Question n° 0171G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Décentralisation des personnels et négociations avec les syndicats enseignants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche