Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0438S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Restrictions budgétaires dans les établissements scolaires parisiens

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 10565 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Projet de transfert du lycée Clément-Ader (Paris 10e) au lycée Diderot (Paris 19e)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 10573 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Dysfonctionnements dans les remplacements d'instituteurs à Paris

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 0297S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Implantation de l'université Paris VII-Denis Diderot sur la ZAC Paris-Rive Gauche

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 08226 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Devenir des sièges de l'INSERM et de l'Institut Pasteur, situés à Paris

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

  6. Question n° 0171G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Décentralisation des personnels et négociations avec les syndicats enseignants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 0187S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Insuffisance de l'aide sociale étudiante à Paris et en Ile-de-France

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

  8. Question n° 05669 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Transfert du Centre national de documentation pédagogique vers la Vienne

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 05382 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du lycée professionnel de couture Rose-Bertin (Paris 2e)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 04470 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Collège-lycée Bergson (Paris 19e)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche