Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2055 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1840 questions

  1. Question n° 09425 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Utilisation de logiciels libres au sein de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 09430 posée par Mme Odette Herviaux

    Situation des assistantes sociales de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 09459 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Interdiction au sein de l'école du jeu-concours " les masters de l'économie "

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 09472 posée par M. André Vantomme

    Enseignement secondaire des langues étrangères aux élèves déficients auditifs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 0328S posée par Mme Josette Durrieu

    Lourdeur des investissements liés au réaménagement des cuisines de collèges

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

  6. Question n° 09304 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Annulation du décret n° 2003-812 relatif à l'accueil en milieu professionnel d'élèves mineurs de moins de 16 ans

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 0194G posée par Mme Françoise Férat

    Enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  8. Question n° 0297S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Implantation de l'université Paris VII-Denis Diderot sur la ZAC Paris-Rive Gauche

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 0313S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Moyens budgétaires du centre de la mémoire d'Oradour-sur-Glane

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

  10. Question n° 09177 posée par Mme Annie David

    Soutien aux associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche