Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2055 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1840 questions

  1. Question n° 0294S posée par M. Claude Biwer

    Encadrement des centres de vacances et des bases nautiques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 08549 posée par M. Guy Fischer

    Scolarisation des enfants dits primo-arrivants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 08552 posée par M. André Lardeux

    Augmentation des tarifs des restaurants scolaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

  4. Question n° 08576 posée par M. Claude Biwer

    Découverte par les collégiens des métiers offrant des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 08602 posée par M. Louis Souvet

    Baisse du niveau des candidats aux concours de l'Education nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 08612 posée par M. Robert del Picchia

    Etudes universitaires en France des jeunes Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 08632 posée par M. Georges Mouly

    Projet de création d'un centre de ressources pour l'enfance et l'adolescence dans chaque département

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 08634 posée par M. Thierry Foucaud

    Subventions à la fédération des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 08445 posée par M. Gérard Longuet

    Directeurs de centre de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 08448 posée par M. Yves Krattinger

    Maintien des crédits alloués aux PEP (pupilles de l'enseignement public)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche