Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2055 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1840 questions

  1. Question n° 08305 posée par Mme Michèle André

    Moyens des associations d'aide aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 08309 posée par M. Bernard Joly

    Transfert des médecins scolaires aux collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 08329 posée par M. Nicolas About

    Scolarisation des enfants de deux ans et demi sur la commune de Montigny-le-Bretonneux

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 0182G posée par M. Jean-Claude Carle

    Notation de l'épreuve de mathématiques du baccalauréat

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  5. Question n° 08139 posée par M. François Autain

    Laïcité

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 08153 posée par M. Georges Mouly

    Subvention destinée à rémunérer les enseignants détachés dans le cadre de l'aide pédagogique aux enfants en difficulté

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 08164 posée par M. André Lardeux

    Prise en compte des jours de grève des enseignants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 08165 posée par M. André Lardeux

    Situation des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 08169 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Fonds social pour les cantines

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 08174 posée par M. Bernard Fournier

    Conséquences de la grève des enseignants sur la préparation à la réalisation de l'exercice de géométrie spatiale proposé au baccalauréat série S

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche