Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2055 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1840 questions

  1. Question n° 07709 posée par M. Serge Mathieu

    Frais de reprographie dans les écoles primaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 07715 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Formalités pour l'ouverture d'un centre de loisirs sans hébergement

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 07716 posée par M. Jacques Legendre

    Nombre de postes au concours d'agrégation d'arabe

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 07739 posée par M. Christian Cointat

    Directeurs d'écoles : promotions par liste d'aptitude

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 07749 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences des grèves pour les enfants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 07757 posée par Mme Danièle Pourtaud

    Avenir des CIO et des conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 07758 posée par Mme Danièle Pourtaud

    Devenir des quatre centres d'information et d'orientation de Paris

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 07770 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation des centres de vacances et de loisirs

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 07771 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Devenir de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 07775 posée par M. Bernard Angels

    Avenir de l'ONISEP

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche