Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

2055 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1840 questions

  1. Question n° 07777 posée par M. Ivan Renar

    Entretien et sécurité des résidences universitaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 07793 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 0162G posée par M. Christian Demuynck

    Grève des enseignants et blocage des examens

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  4. Question n° 0163G posée par Mme Annie David

    Situation dans l'Education nationale

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

  5. Question n° 0167G posée par Mme Danièle Pourtaud

    Situation des enseignants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 07567 posée par M. Yves Krattinger

    Projet de transfert aux collectivités territoriales des personnels TOS

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 07570 posée par M. Michel Doublet

    Financement de l'équipement informatique des établissements privés sous contrat par les collectivités locales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 07582 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux de construction de l'IUT de Forbach

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 07583 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation du lycée professionnel de Morhange (Moselle)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 07594 posée par M. Francis Giraud

    Santé publique dentaire : nécessaire éducation en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche