Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2055 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1840 questions

  1. Question n° 07634 posée par M. Michel Sergent

    Evolution du statut de l'étudiant salarié

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  2. Question n° 07640 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Affectation de professeurs agrégés ou certifiés en lycée professionnel

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  3. Question n° 07686 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Maintien du taux de prise en charge par l'Etat des contrats CES-CEC

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

  4. Question n° 0268S posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Avenir des personnels des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

  5. Question n° 07485 posée par M. André Boyer

    Transfert de la médecine scolaire aux conseils généraux

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  6. Question n° 07487 posée par M. André Boyer

    Avenir des centres de loisirs associés à l'école (CLAE)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  7. Question n° 07499 posée par M. Yvon Collin

    Fonctionnement des centres de loisirs associés à l'école

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  8. Question n° 07504 posée par M. Serge Mathieu

    Désamiantage de Jussieu

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  9. Question n° 07505 posée par M. Serge Mathieu

    Attribution des bourses d'études

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

  10. Question n° 07512 posée par M. Jean Besson

    Transfert du service de santé scolaire aux départements

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche