Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 27237 posée par M. Charles de Cuttoli

    Candidatures à des emplois d'enseignants des universités: modalités de retour des dossiers

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 01413 posée par M. Charles de Cuttoli

    Maîtres-assistants coopérants: promotions

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 01128 posée par M. Charles de Cuttoli

    Avancement des professeurs d'université détachés en coopération

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 00881 posée par M. Charles de Cuttoli

    Reconnaissance de diplômes délivrés à l'étranger

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 00882 posée par M. Charles de Cuttoli

    Liste des diplômes délivrés à l'étranger et reconnus en France

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 34497 posée par M. Charles de Cuttoli

    Coopérants candidats aux concours de recrutement des professeurs d'université: exposés avant classement

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 34498 posée par M. Charles de Cuttoli

    Candidats coopérants professeurs d'universités: information sur les postes

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 34499 posée par M. Charles de Cuttoli

    Coopérants candidats à des postes de professeur d'université: dépôt des dossiers

    Réponse du ministère : Universités

  9. Question n° 34500 posée par M. Charles de Cuttoli

    Candidats à des postes de professeur d'université: critères propres à la coopération

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 34501 posée par M. Charles de Cuttoli

    Candidats à un poste de professeur d'université coopérant: classement des dossiers

    Réponse du ministère : Universités